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CONVENTION DE RENONCIATION ET DE DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ ET D’ACCEPTATION DES RISQUES

PAR LES PRÉSENTES, JE RECONNAIS ET CONVIENS QUE :

  • [insérer le sport ou l’activité ici] peut être dangereux, exposer les participants à de nombreux risques et dangers, dont certains sont inhérents à la nature même de [insérer le sport ou l’activité ici] et d’autres résultent de l’erreur humaine et de la négligence de la part des personnes engagées dans la préparation, l’organisation et la mise en scène de [insérer le sport ou l’activité ici];
    • En conséquence des risques et dangers susmentionnés, je peux, en tant que participant, subir des préjudices personnels graves, voire décéder, ainsi que des dommages matériels;
    • Certains de ces risques et dangers sont prévisibles; par contre, d’autres ne le sont pas;
    • J’assume néanmoins LIBREMENT ET VOLONTAIREMENT TOUS LES RISQUES ET DANGERS SUSMENTIONNÉS et, par conséquent, mes préparatifs à participer et ma participation effective à [insérer le sport ou l’activité ici] SERA ENTIÈREMENT À MES PROPRES RISQUES ET PÉRILS;
    • Je comprends que ni [insérer le nom de l’organisation/association ici] ni ses administrateurs, dirigeants, employés, promoteurs, entrepreneurs indépendants et agents n’assument une quelconque responsabilité de ma sécurité au cours de mes préparatifs à participer ou de ma participation effective à [insérer le sport ou l’activité ici];
    • J’ai lu attentivement CE FORMULAIRE D’ACCEPTATION DES RISQUES, le comprends entièrement et reconnais que j’exécute librement et volontairement ce formulaire;
    • J’ai eu la possibilité et été encouragé d’obtenir le conseil d’avocats indépendants avant de signer ce formulaire;
    • Je comprends clairement que [insérer le nom de l’organisation/association] ne me permettra pas de participer à [insérer le sport ou l’activité ici] avant que je n’aie signé ce FORMULAIRE D’ACCEPTATION DES RISQUES, et que ce formulaire s’applique au [insérer le sport ou l’activité ici] et que les conditions de ce formulaire m’aient été expliquées, ainsi qu’à mes parents, par [insérer le nom de l’organisation/association] ou un ou plusieurs de ses représentants; et
    • Je suis physiquement capable de participer à [insérer le sport ou l’activité ici] et n’ai aucune condition préexistante qui limiterait ma capacité de participer à [insérer sport ou activité ici].

Signature du parent ou tuteur légal

Signature du mineur

Accepter